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La vie du SIVOM

 

Statuts modifiés du SIVOM de l'Agglomération de Saint-Marcellin
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Arrêté préfectoral : Adhésion de la CC de Vinay et du SIEG
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Arrêté préfectoral : Restitution pistes cyclables et retrait Bièvre Isère Cté 
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Arrêté préfectoral : Modification compétences SMVIC et dissolution SIVOM
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Comptes-rendus du comité syndical : 

 

Année 2017

Compte rendu du 31 janvier 2017 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 09 mars 2017 TéLéCHARGER
Compte rendu du 27 juin 2017 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 03 octobre 2017 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 19 octobre 2017 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 07 décembre 2017 TÉLÉCHARGER

 

Année 2016

Compte rendu du 02 février 2016 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 08 mars 2016 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 10 mai 2016 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 23 juin 2016 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 04 octobre 2016 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 29 novembre 2016 TÉLÉCHARGER
   
   
   
   
   

 

Année 2015

Compte rendu du 25 février 2015 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 19 mars 2015 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 02 juin 2015 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 08 juillet 2015 TÉlÉcharger
Compte rendu du 29 septembre 2015 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 15 décembre 2015 TÉLÉCHARGER

 

Année 2014

Compte rendu du 30 Janvier 2014 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 20 Février 2014 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 27 Mai 2014 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 10 Juin 2014 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 3 Juillet 2014 TÉLÉCHARGER
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Compte rendu du 2 Décembre 2014 Télecharger

 

Année 2013

Compte rendu du 21 Février 2013 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 28 Mars 2013 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 16 Mai 2013 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 20 Juin 2013 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 19 Septembre 2013 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 26 Novembre 2013 TÉLÉCHARGER

 

Année 2012

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Compte rendu du 13 Mars 2012 Télécharger
Compte rendu du 23 Avril 2012 Télécharger
Compte rendu du 15 Mai 2012 Télécharger
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Compte rendu du 04 Septembre 2012 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 11 Octobre 2012 TÉLÉCHARGER
Compte rendu du 13 Décembre 2012 TÉLÉCHARGER

Année 2011

Compte rendu du 25 Janvier 2011 Télécharger
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Année 2010

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Année 2009

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Année 2008

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Compte-rendu du 6 Mars 2008 Télécharger
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Année 2007

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